DROIT CANON

Le mariage

  • 28 heures de cours

  • 4 crédits ECTS

Dans un premier temps, il s’agira de présenter la conception chrétienne du mariage, ses éléments essentiels et sa dimension sacramentelle. Ensuite seront abordées les questions préalables à la célébration d’un mariage valide, pour sensibiliser aux enjeux de la préparation au mariage : l’absence d’empêchement, la qualité du consentement matrimonial et la célébration selon la forme canonique requise. Enfin seront étudiées les questions postérieures à la célébration du mariage, en ayant soin d’en exposer la ratio legis : la séparation des époux, la dissolution du lien matrimonal ou sa convalidation, la pastorale des divorcés remariés. 

Plan général 

Introduction : 

I. Définition canonique du mariage 

II. Le caractère sacramentel du mariage entre baptisés 

III. La législation applicable au mariage. 

Titre premier : L’acte inaugural du mariage 

I. Les conditions de validité : A. L’absence d’empêchements. B. La validité du consentement conjugal. C. La solennité de la forme ecclésiale 

II. Les remèdes contre l’invalidité : A. Les remèdes préventifs. B. Les remèdes qui couvrent l’invalidité. 

Titre second : l’état de mariage dans la durée 

Chapitre préliminaire : les effets canoniques du mariage 

I. L’indissolubilité du mariage : A. L’étendue du principe de l’indissolubilité. B. La séparation des époux sans dissolution du lien 

II. La dissolution possible de certains mariages : A. Les mariages non consommés. B. Les mariages non sacramentels.